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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TETRA MEDICAL
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TETRA CELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TETRA CELLE
TETRA MEDICAL S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
93495956
Date de dépôt :
09/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2013

Présentation de la marque TETRA CELLE

Déposée le 9 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) TETRA MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TETRA CELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TETRA MEDICAL domicilié(e) PAE de Marenton,07100 ANNONAY (dossier no 2252646) - 07100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 510 197 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2252646) - 75008 - France.

La marque TETRA CELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TETRA CELLE est expirée depuis le 14 novembre 2013.

TETRA MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : MODROY , ULTRALASTIC , STERILIS , 4 TETRA , MODO , TETRA , 4T TETRA , (Marque figurative) , 4T TETRA , ZODIAC


TETRA MEDICAL S.A., société anonyme - PAE de Marenton,07100 ANNONAY (dossier no 2252646) - 07100 - France - SIREN 969510197


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2252646) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2003 n°2252646 - Publication au BOPI 2003-11-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Compresses et pansements absorbants stériles ou non, en fibres cellulosiques non tissées, utilisables pour les soins médicaux au cours d'interventions chirurgicales